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Marques déposées par GRANTS OF ST. JAMES'S LIMITED
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MAISON ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON ROYALE
GRANTS OF ST. JAMES'S LIMITED

Numéro de dépôt :
1251878
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2003
MAISON ROYALE de GRANTS OF ST. JAMES\'S LIMITED

Présentation de la marque MAISON ROYALE

Déposée le 22 novembre 1983 par GRANTS OF ST. JAMES'S LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANTS OF ST. JAMES'S LIMITED, domicilié(e) 87 Station Street Burton-on-Trent, Staffordshire ROYAUME-UNI (dossier no 2025674) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2025674) - France.

La marque MAISON ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON ROYALE est expirée depuis le 22 novembre 2003.

GRANTS OF ST. JAMES'S LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTE , TEMPLAR , (Marque figurative) , GRANTS OF ST JAMES S , REGENCY , LOUIS DORNIER FILS , DON CORTEZ , OLE , REGENCY


GRANTS OF ST. JAMES'S LIMITED - 87 Station Street Burton-on-Trent, Staffordshire ROYAUME-UNI (dossier no 2025674) - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2025674) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1993 n°2025674 - Publication au BOPI 1993-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 31 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168725 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 13 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°167665 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 30 décembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°167175 - Publication au BOPI 1993-12-30

Vins de provenance française, à savoir Champagne.